Infections Nosocomiales / Iatrogènes / Eau
Les textes de référence :
Les principaux en texte intégral :
- Arrêté du 5 mars 2007 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
- Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à l'organisation des activités des établissements de santé
- Texte court de la conférence de consensus "gestion pré-opératoire du risque infectieux" (SFHH : mars 2004)
- Guide de bonnes pratiques pour la prévention des infections liées aux soins réalisés en dehors des établissements de santé (janvier 2004)
- Lettre-circulaire DGS-DMOS du 27 novembre 2003 relative à la diffusion d'une résolution du Comité technique national des infections nosocomiales (CTIN) sur la surveillance des infections nosocomiales
- Circulaire DGS/SD 5 C/DHOS/E 2 n° 2003-163 du 31 mars 2003 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
- Circulaire DGS/SD5 C/DHOS/E 2 n° 2003-02 du 3 janvier 2003 relative aux modalités de signalement des infections nosocomiales dans les établissements de santé
Arrêté n° 2002-1174 du 3 septembre 2002 portant nomination au Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales - Arrêté du 3 mai 2002 portant nomination de responsables de centres interrégionaux de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales
- Avis du comité technique national des infections nosocomiales du 5 décembre 2001 sur la place de la friction hydro-alcoolique dans l'hygiène des mains lors des soins.
- Circulaire DHOS E2 - DGSSD5C N° 2001/383 du 30 juillet 2001 relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients en matière d'infection nosocomiale dans les établissements de santé (document pdf)
- DECRET n° 2001-671 du 26 juillet 2001 relatif à la lutte contre les infections nosocomiales (document pdf)
- Circulaire DGS/DHO S/E 2 n° 2000-645 du 29 décembre 2000 relative à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
Annexes citées dans le texte :
- article L 6111-1 1° juillet 1998
-
- Article R 711-1-1 code de santé publique
- Manuel d'accréditation des établissements de santé - ARRETE du 17 octobre 2000 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé.
DECRET n° 99-1034 du 6 décembre 1999 relatif à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé. - Avis du conseil supérieur d'hygiène publique de France du 16 avril 1999 sur la place de l'antibioprophylaxie dans la prévention des légionelloses nosocomiales.
- Arrêtés du 3 Août 1992 et du 19 octobre 1995 relatif à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales modifié
- Circulaire n° 429 du 8 avril 1975 relative aux problèmes d'hygiène publique dans les établissements hospitaliers.
Bonnes pratiques / Recommandations :
- Recommandations OMS pour l'Hygiène des Mains au cours des Soins (2005)
- L'eau dans les établissements de santé (guide technique du Ministère de la Santé - 2005)
Lettres-circulaires, décisions, arrêtés de suspension,
d'interdiction ou de retrait publiés de
2001 à 2007
dernière mise à jour : 5 avril 2013
