MINISTERE DE LA SANTE
Sécurité sanitaire dans les établissements de santé
Réglementation applicable
HISTORIQUE DES DERNIERES MISES A JOUR
- 2009
Organisation des soins par radiothérapie
Gestion des déchets à risques radioactifs - 2010
Le directeur général de l’agence régionale de santé
Le directeur de l’agence régionale de santé et le préfet de département : rôles respectifs
Les corps de professionnels des ARS chargés de l’exécution des contrôles
Définition du programme régional d’inspection et de contrôle et articulation
- Préfet
- Directeur de l’agence régionale de santé
- Suites de l’inspection– Sanctions
- Sécurité anesthésique
- Secteur de l’activité chirurgicale
- Hospitalisation à domicile
- Sécurité en unité de réanimation