Stérilisation et désinfection
Les textes de référence :
Les principaux en texte intégral :
- CIRCULAIRE DGS/SQ3, DGS/PH2 - DH/EM1 n° 51 du 29 DEC 1994 relative à l'utilisation des dispositifs médicaux stériles à usage unique dans les établissements de santé publics et privés.
- CIRCULAIRE DGS/DH n°100 du 11 décembre 1995 relative aux précautions à observer en milieu chirurgical et anatomopathologique face aux risques de transmission de la maladie de Creutzfeldt-Jakob abrogée.
- CIRCULAIRE DGS/DH n°236 du 2 AVRIL 1996 relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les lieux de soins, abrogée.
CIRCULAIRE DGS/VS2 - DH/EM1/EO1 n°97/672 du 20 OCT. 1997 relative à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé. - La stérilisation des dispositifs médicaux au sein des établissements de santé : MISE EN PLACE D'UN SYSTEME QUALITE, MAITRISE DU PROCEDE (BEH 44/1997 du 28 octobre 1997).
- NOTE D'INFORMATION DGS/VS2 - DH/EM1/E01/98 n°226 du 23 MARS 1998 concernant l'application de la circulaire DGS/DH n°97/672 du 20 OCT 1997 relative à stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé.
- ANNEXE A LA CIRCULAIRE DH/EM1 n°987262 du 15 JUILLET 1998 concernant les recommandations relatives à l'acquisition de machines à laver et désinfecter les endoscopes.
- AVIS aux responsables de la mise sur le marché des indicateurs de stérilisation, aux directeurs des établissements de santé et aux pharmaciens hospitaliers relatif aux conditions de mise sur le marché des indicateurs de stérilisation (JO du 24 août 1999)
- CIRCULAIRE n° DGS/5C/DHOS/E2/2001/138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels (format .pdf).
- Communiqué de l'AFSSAPS du 21 août 2001 : Changements de concentration des eaux de Javel.
- Décret n° 2002-587 du 23 avril 2002 relatif au système permettant d'assurer la qualité de la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé et les syndicats interhospitaliers.
- Arrêté du 3 juin 2002 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux.
- Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD 5 C n° 2003-591 du 17 décembre 2003 relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins
- Décisions du 21 janvier 2004 fixant des conditions particulières d'utilisation de certains laveurs-désinfecteurs d'endoscopes :
- Avril 2004 : Nouvelles règles d'utilisation des désinfectants à base d'acide péracétique pour la désinfection manuelle des dispositifs médicaux thermosensibles.
- Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2/DRT/CT1/CT2 n° 2004-382 du 30 juillet 2004 relative aux précautions à observer dans les services d'anatomie et cytologie pathologiques, les salles d'autopsie, les chambres mortuaires et les laboratoires de biologie « spécialisés ATNC », vis-à-vis du risque de transmission des agents transmissibles conventionnels (ATC) et non conventionnels (ATNC)
- Informations / Recommandations relatives à la désinfection des endoscopes (21/02/2005)
- Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à l'organisation des activités des établissements de santé
- Informations / Recommandations concernant le nettoyage et la désinfection des endoscopes (17/07/2006)
- Circulaire DHOS/DGS/E2/SD 5C n° 2007-103 du 15 mars 2007 relative à la désinfection des endoscopes vis-à-vis de Clostridium difficile dans les lieux de soins
- Contrôle du cadre juridique s'appliquant à la stérilisation à l'oxyde d'éthylène des biberons, tétines et téterelles utilisés dans les établissements de santé, ainsi que de l'ampleur de cette pratique (2012)
GUIDE de BONNES PRATIQUES de désinfection des dispositifs médicaux :
- Traitement des dispositifs médicaux en ophtalmologie et en contactologie, novembre 2005
- Guide pour l’entretien manuel des dispositifs médicaux en endoscopie digestive, juin 2004
- Guide pour l’utilisation des laveurs désinfecteurs d’endoscopes, novembre 2003
- Désinfection des dispositifs médicaux en anesthésie et en réanimation, deuxième édition, septembre 2003 (intégrant l’erratum du 4 décembre 2002)
dernière mise à jour : 17 avril 2013
