Radiothérapie / Radioéléments
Les textes de référence :
Les principaux en texte intégral :
France :
- Circulaire DHOS/E4 n° 2007-230 du 11 juin 2007 relative à la sécurisation de la pratique de la radiothérapie oncologique
- Arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale
- Arrêté du 21 janvier 2004 relatif à l'information des personnes exposées aux rayonnements ionisants lors d'un acte de médecine nucléaire
- Circulaire DHOS/SDO/O 1 n° 2002-299 du 3 mai 2002 relative à l'organisation des soins en cancérologie : actualisation pour la radiothérapie du volet cancérologie du SROS
- Décret n° 2002-460 du 4 avril 2002 relatif à la protection générale des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants
- Ordonnance n° 2001-270 du 28 mars 2001 relative à la transposition de directives communautaires dans le domaine de la protection contre les rayonnements ionisants.
Europe :
- Directive 90/641/EURATOM du Conseil du 4 décembre 1990 concernant la protection opérationnelle des travailleurs extérieurs exposés à un risque de rayonnements ionisants au cours de leur intervention en zone contrôlée.
- Directive 96/29/EURATOM du Conseil du 13 mai 1996 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants.
- Directive 97/43/EURATOM du Conseil du 30 juin 1997 relative à la protection sanitaire des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants lors d'expositions à des fins médicales, remplaçant la directive 84/466/EURATOM
Contrôle de Qualité :
- Modalités du contrôle de qualité interne des Accélérateurs d'électrons à usage médical et dispositifs de Télécobalthérapie - décision du 02 mars 2004
- Modalités du contrôle de qualité externe des installations de Radiothérapie externe (décision du 2 mars 2004 modifiée le 27 juillet 2007)
- Modalités du contrôle de qualité externe des installations de Radiothérapie externe (décision du 27 juillet 2007)
- Recommandations relatives à la recette des installations de radiothérapie (Afssaps 8/04/08)
dernière mise à jour : 23 avril 2008
