Appareils à pression de vapeur
(stérilisateur / autoclave)
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Les textes de référence :
Les principaux en texte intégral :
- DECRET DU 2 AVRIL 1926 portant règlement sur les appareils à vapeur autres que ceux placés à bord des bateaux (modifié en dernier lieu par le décret du 19 décembre 1983)
- ARRETE du 2 juillet 1976 relatif aux soupapes de sécurité des appareils à pression de vapeur modifié.
- ARRETE du 16 décembre 1980 portant réglementation des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible modifié.
- ARRETE du 16 février 1989 relatif à l'exploitation et aux contrôles périodiques des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible.
- ARRETE du 4 décembre 1998 relatif à la surveillance en exploitation des soupapes de sûreté des appareils à pression de vapeur ou de gaz.
- DECRET n° 99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression.
- ARRETE du 21 décembre 1999 relatif à la classification et à l'évaluation de la conformité des équipements sous pression.
- ARRETE du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression modifié.
- Arrêté du 18 septembre 2000 fixant la date d'entrée en application de l'article 14 du décret du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression.
- Directive 97/23/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression
Guides:
- Guide de bonnes pratiques de désinfection des dispositifs médicaux. (Comité technique National des Infections Nosocomiales).
- Guide technique de l'eau dans les établissements de santé. (Ministère de la Santé)
- Stérilisateurs à la vapeur d'eau pour les charges à protection perméable (2000 -GPEM/SL)
- Stérilisation des dispositifs médicaux - conduite des cycles -2004
Voir aussi le point Stérilisation / Désinfection
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dernière mise à jour : 26 avril 2007
