Sécurité électrique des ES
Les textes de référence :
Les principaux en texte intégral :
- Circulaire DHOS/E4 n° 2008-114 du 7 avril 2008 relative à la prévention des coupures électriques dans les établissements de santé
- Article R6111-22 sur la sécurité des établissements de santé en cas de défaillance du réseau d'énergie (Code de la Santé Publique - décret n° 2007-1344 du 12 septembre 2007)
- Circulaire DHOS/E4 n° 2006-525 du 8 décembre 2006 relative à la prévention des risques électriques dans des conditions climatiques de grands froids
- Circulaire DHOS/E4 n° 2006-393 du 8 septembre 2006 relative aux conditions techniques d'alimentation électrique des établissements de santé publics et privés
- Circulaire DHOS/E4 n° 2005-256 du 30 mai 2005 relative aux conditions techniques d’alimentation électrique des établissements de santé publics et privés : abrogée
- Arrêté du 19 novembre 2001 portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.
- Circulaire du 25 octobre 2004 relative à la prévention des risques électriques dans les établissements de santé ;
- Circulaire du 24 décembre 2003 relative à la prévention des risques de coupure de courant dans les établissements de santé ;
- Circulaire du 12 décembre 2003 relative à la prévention des risques électriques dans les établissements de santé ;
- Guide sécurité électrique dans les établissements de santé : rappels de réglementation, conseils pour la conception, maintenance et exploitation des installations électriques, ministère de l’emploi et de la solidarité, avril 2001 ;
- Circulaire du 8 septembre 2006 relative à la sécurité électrique des établissements de santé publics et privés ;
dernière mise à jour 2 juin 2012