Gaz à usage médical
oxygène - protoxyde d'azote - aspiration ou vide - air médical
dioxyde de carbone - azote moteur - air moteur
Les textes de référence :
Les principaux en texte intégral :
- ARRETE du 2 juillet 1951 portant réglementation des dispositifs d'identification des bouteilles de gaz médicaux à l'usage des collectivités publiques (Emploi des couleurs).
- ARRETE du 22 octobre 1982 relatif aux dispositifs de sécurité pour les appareils de distribution de gaz médicaux.(NDLR : en cours de saisie)
- ARRETE du 22 octobre 1982 relatif aux dispositifs amovibles de sécurité des circuits d'alimentation en gaz médicaux etpièces intermédiaires des systèmes respiratoires.(NDLR : en cours de saisie)
- CIRCULAIRE DGS/3A/667bis du 10 octobre 1985 relative à la distribution des gaz à usage médical et à la création d'une commission locale de surveillance de cette distribution.
- ARRETE du 23 mai 1989 portant approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public : Conditions d'installation des gaz médicaux.
- CIRCUALIRE DH/5D/n° 335 du 3 mai 1990 relative à l'accessibilité des vannes de sectionnement des réseaux de distribution des gaz médicaux non-inflammables.
- LETTRE-CIRCULAIRE DH/EM1 n° 94-327 du 22 mars 1994 relative à la sécurité d'utilisation des détendeurs de gaz comprimés.
- LETTRE-CIRCULAIRE DH/EM1 n° 960327 du 30 janvier 1996 relative à la sécurité des dispositifs médicaux : utilisation des manodétendeurs à usage médical.
- LETTRE-CIRCULAIRE DH/EM1 n° 96-3921 du 22 juillet 1996 relative à la sécurité des dispositifs médicaux : utilisation des flexibles de gaz médicaux.
- ARRETE du 10 mars 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique 1220 (Emploi et stockage de l'oxygène).
- LETTRE-CIRCULAIRE DH/EM1 n° 98-9548 du 1er septembre 1998 relative à la sécurité d'utilisation des dispositifs médicaux : retrait du marché de certains manodétendeurs de gaz à usage médical.
- ARRETE du 21 décembre 2001 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de protoxyde d'azote.
- Dispositions relatives aux établissements pharmaceutiques de fabrication et de distribution de gaz médicinal (AFSSAPS octobre 2006)
- Consignes de sécurité relatives à l'utilisation de bouteilles d'oxygène avec robinet détendeur intégré (AFSSAPS octobre 2008)
Note : Les réseaux de distribution de gaz médicaux sont considérés comme des DISPOSITIFS MEDICAUX de classe :
- IIb s'ils conduisent de l'OXYGENE ou du PROTOXYDE D'AZOTE,
- IIa s'ils conduisent de l'AIR ou du VIDE.
