Cancer
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Les textes de référence :
- Décret n° 2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables à l'activité de soins de traitement du cancer
- Décret n° 2007-389 du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de traitement du cancer
- Circulaire n° 161 DHOS/O/2004 du 29 mars 2004 relative à l’organisation des soins en cancérologie pédiatrique
- CIRCULAIRE DGS n° 2000-361 du 3 juillet 2000 relative au dépistage des cancers du sein
- ARRETE du 23 décembre 1998 portant création de groupes techniques sur le dépistage de certains cancer.
site - http://www.hosmat.fr
dernière mise à jour : 23 mars 2007