Bloc Opératoire - Chirurgie

 

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Les textes de référence :
Les principaux en texte intégral :

  • DECRET n° 56-284 du 9 mars 1956 fixant les conditions d'autorisation des établissements privés de cure et prévention pour les soins aux assurés sociaux - Ne concerne que les Etablissements Privés
  • ARRETE du 7 janvier 1993 relatif aux caractéristiques du secteur opératoire pour les structures pratiquant l'anesthésie ou la chirurgie ambulatoire.
  • DECRET n° 91-78 du 16 janvier 1991 relatif aux activités de chirurgie cardiaque.
  • ARRETE du 24 septembre 1990 relatif à l'organisation de l'activité de transplantation d'organes par établissement et par unité, à l'exception de l'activité d'allogreffe de moelle osseuse.
  • CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Réglementaire) Livre 1er - Titre II - Chapitre III - Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds - Section 5 : Chirurgie cardiaque
  • Décret n° 2006-77 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités de soins de chirurgie cardiaque
  • CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Réglementaire) Livre 1er - Titre II - Chapitre IV - Conditions techniques de fonctionnement - Section 1 - Activités de soins - Sous-section 8 : Chirurgie cardiaque
  • Décret n° 2006-78 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités de soins de chirurgie cardiaque
  • Circulaire DHOS/O4 n° 2006-293 du 3 juillet 2006 relative à l’activité de soins de chirurgie cardiaque
  • Décret n° 2007-364 du 19 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités de soins de neurochirurgie
  • Décret n° 2007-365 du 19 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités de soins de neurochirurgie
  • Décret n° 2007-366 du 19 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie
  • Décret n° 2007-367 du 19 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie
  • Arrêté du 19 mars 2007 fixant l'activité minimale des établissements pratiquant les activités de soins de neurochirurgie prévue à l'article R. 6123-103
  • Arrêté du 19 mars 2007 fixant l'activité minimale des établissements pratiquant les activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie prévue à l'article R. 6123-110
  • Décret n° 2009-409 du 14 avril 2009 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie
  • Décret n° 2009-410 du 14 avril 2009 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie
  • Arrêté du 14 avril 2009 fixant le nombre minimal annuel d'actes pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie prévues à l'article R. 6123-133

 

 

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dernière mise à jour : 21 mars 2011