Anesthésie
et
surveillance post-interventionnelle

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Les textes de référence :

Les principaux en texte intégral :

  • ARRETE du 7 janvier 1993 relatif aux caractéristiques du secteur opératoire mentionné à l'article D.712-31 du code de la santé publique pour les structures pratiquant l'anesthésie ou la chirurgie ambulatoire visées à l'article R.712-2-1(b) de ce même code.
  • DECRET n° 94-1050 du 5 décembre 1994 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé en ce qui concerne la pratique de l'anesthésie et modifiant le code de la santé publique (troisième partie : Décrets) abrogé par Décret n°2005-840 du 20 juillet 2005
  • ARRETE du 3 octobre 1995 relatif aux modalités d'utilisation et de contrôle des matériels et dispositifs médicaux assurant les fonctions et actes cités aux articles D.712-43 et D.712-47 du code de la santé publique.
  • Circulaire DGS/DH/AFS n°97/57 du 31/1/97 relative aux bonnes pratiques en transfusion autologue en chirurgie.
  • Circulaire DHOS/E 4 n° 2005-256 du 30 mai 2005 relative aux conditions techniques d’alimentation électrique des établissements de santé publics et privés
  • CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Réglementaire) Livre 1er - Titre II - Chapitre IV - Conditions techniques de fonctionnement - Section 1 - Activités de soins - Sous-section 5 : Anesthésie

Guides :

Bonnes pratiques :

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dernière mise à jour 20 octobre 2013